Déposée le 14 mai 1982 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JACQUES FATH
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « JACQUES FATH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JACQUES FATH domicilié(e) 2, rue de Bassano - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 136 606 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET domicilié(e) 24, Place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France.
La marque JACQUES FATH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1204041.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JACQUES FATH, Société par Actions Simplifiée - 2, rue de Bassano - 75116 - PARIS - France - SIREN 448136606
CABINET DEGRET - 24, Place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France
Inscription le 7 janvier 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°167986 - Publication au BOPI 1994-01-07
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-52
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-34
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-11
Renouvellement avec limitation le 15 janvier 2002 n°2003590 - Publication au BOPI 2002-01-15
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-39
Renouvellement sans limitation le 15 janvier 2002 n°2213541 - Publication au BOPI 2002-01-15
Inscription le 3 février 2006 - Gage radié n°428137 - Publication au BOPI 2006-02-03
Inscription le 10 juin 1998 - Changement de dénomination n°255945 - Publication au BOPI 1998-06-10
Inscription le 10 juin 1998 - Transmission totale de propriété n°255944 - Publication au BOPI 1998-06-10
Inscription le 5 février 2002 - Gage constitué n°340451 - Publication au BOPI 2002-02-05
Inscription le 24 juillet 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°374437 - Publication au BOPI 2003-07-24
Inscription le 22 novembre 2004 - Transmission totale de propriété n°403059 - Publication au BOPI 2004-11-22
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-10
Inscription le 4 août 2011 - Gage constitué n°555264 - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-08-04
Inscription le 28 octobre 2011 - Gage constitué n°561116 - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-10-28
Renouvellement sans limitation le 25 mai 2012 n°2500095 - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-05-25
Inscription le 3 juillet 2012 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°578750 - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-07-03
Inscription le 23 juillet 2012 - Saisie notifiée n°579572 - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-07-23
Inscription le 30 juillet 2014 - Gage radié n°628671 - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-07-30
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton; machines parlantes; caisses enregistreuses, machines à calculer; appareils extincteurs; lunettes.Cuir et imitation du cuir, articles en ces matières; peaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets, harnais et sellerie.Couvertures de lit et de table; articles textiles.Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.Bas, bonneterie, gaines et soutien-gorge, maillots de bain, ganterie, colifichets, ceintures pour dames et pour hommes, bretelles, lingerie, chemiserie et cravates (sauf foulards, écharpes, et étoles). Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, boutons à pression, crochets et illets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles.Perruques, postiches, cheveux naturels, artificiels et synthétiques, bandeaux pour les cheveux, boucles, barrettes, filets, résilles pour les cheveux, nattes et tresses de cheveux.Supports de cheveux, bigoudis, articles décoratifs pour la chevelure, travaux de coiffeurs, coiffures.Boutons de manchettes.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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